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Marques déposées par CHARTEX INTERNATIONAL PLC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARTEX INTERNATIONAL PLC

Numéro de dépôt :
92413059
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1992 par CHARTEX INTERNATIONAL PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est CHARTEX INTERNATIONAL PLC, domicilié(e) 33 Cavendish Square LONDRES WM 9HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413059.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 2002.

CHARTEX INTERNATIONAL PLC a également déposé les autres marques suivantes : FEMIDOM , FEMIDOM


CHARTEX INTERNATIONAL PLC - 33 Cavendish Square LONDRES WM 9HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Préparations et substances pharmaceutiques, sanitaires, de diagnostic, de contraception et de prophylaxie ; vaccins ; substances diététiques destinées à un usage médical.Instruments, articles, dispositifs et appareils médicaux, de prophylaxie et de contraception F

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.